Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASS'PRO
BOIS & MATERIAUX, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3500178
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2027
PASS\'PRO de BOIS & MATERIAUX

Présentation de la marque PASS'PRO

Déposée le 14 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOIS & MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS'PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-25 du 22 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOIS & MATERIAUX domicilié(e) Route de Saint Brieuc - 35740 - PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 173 298 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque PASS'PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3500178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASS'PRO arrivera à expiration en date du 14 mai 2027.

BOIS & MATERIAUX a également déposé les autres marques suivantes : EKOLIS , PRAXILIS , EVOLIS , COVERPRO , B & M , EKILIS , PRO RESEAU , LE PROGRAMME NOUS RECONNAISSONS VOTRE FIDELITE


BOIS & MATERIAUX, société par actions simplifiée - Route de Saint Brieuc - 35740 - PACE - France - SIREN 410173298


TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Inscription le 29 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660066 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-29

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2017 n°2647959 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-05-03

Armatures pour conduites (non métalliques) ; tuyaux d'arrosage ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières isolantes ; bandes isolantes ; bourrelets d'échanchéité ; garnitures d'étanchéité ; isolants ; feutre pour l'isolation ; fibres de verre pour l'isolation ; tissus en fibre de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; isolants pour câbles ; papier isolant ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; vernis isolants ; peintures isolantes ; matières pour l'insonorisation ; matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer ; caoutchouc brut ou mi-ouvré ; isolateurs pour conduites d'électricité ; joints pour conduites ; matières d'embourrage en caoutchouc ou en matières plastiques ; enduits isolants ; matières à étouper ; matières filtrantes ((matières plastiques ou mousses mi-ouvrées).

Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; clôtures en bois ; pièces de bois pour bordures de jardins, gazons, arbres ; armatures de portes (non métalliques) ; baguettes en bois pour le lambrissage ; pavés et dalles en bois, bois d'oeuvre ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; parquets ; lames de parquets ; cadres de porte (non métalliques) ; châssis de portes (non métalliques) ; panneaux de portes non métalliques ; cadres de fenêtres (non métalliques) ; cloisons non métalliques ; moulures non métalliques ; portes non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bassins (piscines, constructions non métalliques). Revêtements (construction) non métalliques ;

Meubles ; étagères ; échelles en bois ou en matières plastiques ; mobilier de jardin ; pans de boiseries pour meubles ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; statues en bois ; caillebotis non métallique ; charnières non métalliques ; chevilles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; paravents (meubles) ; jardinières (meubles), piedestaux pour pots à fleur ; niches pour animaux d'intérieur, niches de chien ; cabanes en bois.

Promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport de produits (à savoir isolants, boiseries, mobilier de jardin) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication de messages par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; fourniture de services téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiotéléphonie mobile ; services de transmission sécurisée de données avec ou sans code d'accès ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques.